17283_PLU_20251209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONS"


Informations

Nom du document DU_17283
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONS
Maillage 17283 PONS
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2025 à 13:50
Publié le 11/12/2025 à 15:31
Mis à jour le 11/12/2025 à 15:31
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 17283_PLU_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aeb210c8e15a82f637718cc630a5c2d5
Producteur Mairie de Pons

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17283
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.6000633,45.5409658,-0.5186458,45.6115737]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/10/2025
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17283_procedure_20251209.pdf Procédure
17283_rapport_1_20251209.pdf Partie 1
17283_rapport_2_20251209.pdf Partie 2
17283_padd_20251209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17283_prescription_lin_07_04_20251209.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17283_prescription_pct_07_01_20251209.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17283_prescription_pct_07_04_20251209.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17283_prescription_surf_02_00_1_20251209.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
17283_prescription_surf_02_00_2_20251209.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
17283_prescription_surf_02_00_3_20251209.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
17283_prescription_surf_05_03_20251209.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
17283_prescription_surf_07_04_20251209.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17283_reglement_20251209.pdf Règlement écrit
17283_reglement_graphique_0_20251209.pdf Tableau d’assemblage
17283_reglement_graphique_1_20251209.pdf Règlement graphique 1
17283_reglement_graphique_2_20251209.pdf Règlement graphique 2
17283_reglement_graphique_3_20251209.pdf Règlement graphique 3
17283_info_lin_19_01_20251209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17283_info_surf_04_00_20251209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17283_info_surf_19_01_1_20251209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17283_info_surf_19_01_2_20251209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17283_info_surf_33_00_20251209.pdf Droit de préemption commercial,
17283_info_surf_42_01_20251209.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
17283_info_surf_42_02_20251209.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
17283_info_surf_99_00_20251209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17283_liste_annexes_20251209.pdf Liste annexes
17283_liste_sup_20251209.pdf Liste sup
17283_plan_sup_20251209.pdf Plan sup
17283_oap_18_00_20251209.pdf OAP 18 00
17283_oap_18_01_20251209.pdf OAP 18 01
17283_oap_18_15_20251209.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pons
Téléphone : 05 46 91 46 46
Courriel : mairie@pons-ville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 91 46 46
Courriel : mairie@pons-ville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.