60273_PLU_20240514

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIRAUMONT"


Informations

Nom du document DU_60273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIRAUMONT
Maillage 60273 GIRAUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2024 à 13:49
Publié le 16/05/2024 à 14:15
Mis à jour le 16/05/2024 à 14:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60273_PLU_20240514
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aeba8332800b2a490a8d1a1e0e3c594c
Producteur Mairie de Giraumont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIRAUMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60273
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.8010566,49.4658972,2.8463862,49.4822403]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60273_procedure_20240514.pdf Procédure
60273_rapport_20240514.pdf Rapport
60273_padd_20240514.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60273_prescription_surf_05_00_20240514.pdf Emplacement réservé
60273_reglement_20240514.pdf Règlement écrit
60273_reglement_graphique_20240514.pdf Règlement graphique
60273_Alignements_20240514.pdf Alignements
60273_Annexes_sanitaires_20240514.pdf Annexes sanitaires
60273_Gestion_des_eaux_pluviales_20240514.pdf Gestion des eaux pluviales
60273_Informations_jugees_utiles_20240514.pdf Informations jugees utiles
60273_Servitudes_utilite_publique_20240514.pdf Servitudes utilite publique
60273_pg_MS1_20240514.pdf Pg MS1
60273_sommaire_MS1_20240514.pdf Sommaire MS1
60273_orientations_amenagement_20240514.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.