60296_CC_20111128

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HANNACHES"



Informations

Nom du document DU_60296
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HANNACHES
Maillage 60296 HANNACHES
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2020 à 13:24
Publié le 16/09/2020 à 17:46
Mis à jour le 16/09/2020 à 17:46
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60296_CC_20111128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aebf51602137026aa40e4b3491499239
Producteur Mairie de Hannaches

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HANNACHES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/09/2020.
Emprise [1.7850984,49.4903374,1.8357949,49.5265917]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60296_procedure_20111128.pdf Procédure
60296_rapport_1_20111128.pdf Partie 1
60296_rapport_2_20111128.pdf Partie 2
60296_info_surf_16_00_20111128.pdf Site archéologique
60296_sectorisation_graphique_1_20111128.pdf Sectorisation graphique 1
60296_sectorisation_graphique_2_20111128.pdf Sectorisation graphique 2
60296_sectorisation_graphique_3_20111128.pdf Sectorisation graphique 3
60296_sectorisation_graphique_4_20111128.pdf Sectorisation graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Hannaches
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.hannaches@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.hannaches@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.