37231_PLU_20240711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PATERNE-RACAN"



Informations

Nom du document DU_37231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PATERNE-RACAN
Maillage 37231 SAINT-PATERNE-RACAN
Source Téléversement
Téléversé le 20/08/2024 à 09:57
Publié le 20/08/2024 à 10:54
Mis à jour le 20/08/2024 à 10:54
Statut
Version 7
Nom de l'archive 37231_PLU_20240711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aec86224ea774120e0861e2ed18536e4
Producteur Communauté de Communes Gâtine-Racan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PATERNE-RACAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37231
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.3950983,47.5481757,0.5386349,47.6111258]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37231_procedure_20240711.pdf Procédure
37231_rapport_1_20240711.pdf Partie 1
37231_rapport_2_20240711.pdf Partie 2
37231_padd_20240711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37231_reglement_20240711.pdf Règlement écrit
37231_reglement_graphique_1_20240711.pdf Règlement graphique 1
37231_reglement_graphique_2_20240711.pdf Règlement graphique 2
37231_reglement_graphique_3_20240711.pdf Règlement graphique 3
37231_reglement_graphique_4_20240711.pdf Règlement graphique 4
37231_reglement_graphique_5_20240711.pdf Règlement graphique 5
37231_info_lin_19_20240711.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37231_info_lin_19_aep_20240711.pdf Info lin 19 aep
37231_info_lin_19_eu_20240711.pdf Info lin 19 eu
37231_info_lin_19_rga_20240711.pdf Info lin 19 rga
37231_info_lin_19_zac_20240711.pdf Info lin 19 zac
37231_liste_sup_20240711.pdf Liste sup
37231_plan_sup_1_20240711.pdf Plan sup 1
37231_plan_sup_2_20240711.pdf Plan sup 2
37231_plan_sup_3_20240711.pdf Plan sup 3
37231_orientations_amenagement_20240711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.