82037_PLU_20250825

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUSSADE"


Informations

Nom du document DU_82037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAUSSADE
Maillage 82037 CAUSSADE
Source Téléversement
Téléversé le 11/09/2025 à 10:33
Publié le 11/09/2025 à 13:54
Mis à jour le 11/09/2025 à 13:54
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 82037_PLU_20250825
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aed5c2100022b12fde6f9b7a1d6c33e3
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUSSADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82037
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [1.4858669,44.1058057,1.5993222,44.2106107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82037_procedure_20250825.pdf Procédure
82037_rapport_1_20140606.pdf Partie 1
82037_rapport_2_20160530.pdf Partie 2
82037_rapport_3_20200525.pdf Partie 3
82037_rapport_4_20201109.pdf Partie 4
82037_rapport_5_20250825.pdf Partie 5
82037_padd_20250825.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82037_prescription_pct_16_20250825.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
82037_prescription_surf_02_01_2_20250825.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
82037_prescription_surf_02_20250825.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
82037_prescription_surf_05_20250825.pdf Emplacement réservé
82037_reglement_20250825.pdf Règlement écrit
82037_reglement_graphique_1_20250825.pdf Règlement graphique 1
82037_info_99_0_20140606.pdf Info 99 0
82037_info_lin_19_01_20140606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
82037_info_surf_04_20250825.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
82037_info_surf_14_20140606.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
82037_info_surf_16_20140606.pdf Site archéologique
82037_info_surf_33_20250825.pdf Droit de préemption commercial,
82037_info_surf_99_00_20140606.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
82037_liste_annexes_20250825.pdf Liste annexes
82037_liste_sup_20140606.pdf Liste sup
82037_plan_sup_20140606.pdf Plan sup
82037_orientations_amenagement_20250825.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-caussade.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.