14300_PLU_20230126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERROTS"



Informations

Nom du document DU_14300
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERROTS
Maillage 14300 GERROTS
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2023 à 15:18
Publié le 21/02/2023 à 15:35
Mis à jour le 21/02/2023 à 15:35
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14300_PLU_20230126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aedc94c39a08e2b4d3bca7181d6863b8
Producteur Mairie de Gerrots

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GERROTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14300
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0172879,49.185625,0.0261945,49.2037004]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14300_procedure_20080303.pdf Procédure
14300_procedure_20171211.pdf Procédure
14300_procedure_20220126.pdf Procédure
14300_rapport_1_20080303.pdf Partie 1
14300_rapport_2_20120113.pdf Partie 2
14300_rapport_3_20160215.pdf Partie 3
14300_rapport_4_20171211.pdf Partie 4
14300_rapport_5_20220126.pdf Partie 5
14300_padd_20171211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14300_reglement_20220126.pdf Règlement écrit
14300_reglement_graphique_20220126.pdf Règlement graphique
14300_AEP_20171211.pdf AEP
14300_AEP_plan_ensemble_20171211.pdf AEP plan ensemble
14300_annexes_documentaires_20171211.pdf Annexes documentaires
14300_annexes_documentaires_plan_20171211.pdf Annexes documentaires plan
14300_annexes_documentaires_suite_20171211.pdf Annexes documentaires suite
14300_reseau_electricite_20171211.pdf Reseau electricite
14300_orientations_amenagement_20171211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gerrots
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gerrots@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gerrots@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.