200070233_PLUi_20210927_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE"


Informations

Nom du document DU_200070233_A
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE
Maillage 200070233 PLUI TERRES DE MONTAIGU, MONTAIGU-ROCHESERVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2021 à 15:55
Publié le 08/10/2021 à 09:32
Mis à jour le 21/12/2021 à 14:44
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 200070233_PLUi_20210927_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-aeff87a5c765a9a4975237856d26f5c8
Producteur Communauté de Communes Terres de Montaigu, Communauté de Communes Montaigu-Rocheservière
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.