2B136_PLU_20201002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMA"


Informations

Nom du document DU_2B136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMA
Maillage 2B136 LAMA
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2021 à 16:48
Publié le 08/07/2021 à 12:13
Mis à jour le 08/07/2021 à 12:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 2B136_PLU_20201002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af043d2bb694f089ba19a4a2a8c6b9f5
Producteur Mairie de Lama

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B136
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/07/2021.
Emprise [9.1258089,42.5584948,9.2123631,42.6075647]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B136_procedure_20201002.pdf Procédure
2B136_rapport_20201002.pdf Rapport
2B136_padd_20201002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B136_prescription_surf_05_01_20201002.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
2B136_prescription_surf_07_01_20201002.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
2B136_reglement_20201002.pdf Règlement écrit
2B136_reglement_graphique_1_20201002.pdf Règlement graphique 1
2B136_reglement_graphique_2_20201002.pdf Règlement graphique 2
2B136_info_lin_19_01_20201002.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
2B136_info_lin_19_02_20201002.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
2B136_plan_sup_20201002.pdf Plan sup
2B136_orientations_amenagement_20201002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lama
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lama@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lama@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2B136 LAMA depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.