35103_PLU_20240917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EANCE"


Informations

Nom du document DU_35103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EANCE
Maillage 35103 EANCE
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2024 à 17:17
Publié le 30/10/2024 à 15:33
Mis à jour le 30/10/2024 à 15:33
Statut
Version 4
Nom de l'archive 35103_PLU_20240917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af2b4287a68e7bae13a0c026e1bec6e7
Producteur Mairie Eancé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35103
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2836387,47.7961686,-1.2160469,47.8463718]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35103_procedure_20240917.pdf Procédure
35103_rapport_1_20170517.pdf Partie 1
35103_rapport_2_20240917.pdf Partie 2
35103_padd_20170517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35103_prescription_lin_07_1_20170517.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35103_prescription_surf_05_1_20170517.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
35103_prescription_surf_11_20170517.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
35103_prescription_surf_1_20170517.pdf Espace boisé classé
35103_reglement_20240917.pdf Règlement écrit
35103_reglement_graphique_20240917.pdf Règlement graphique
35103_info_surf_18_20170517.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
35103_info_surf_99_20170517.pdf Autre
35103_orientations_amenagement_1_20170517.pdf OAP 1
35103_orientations_amenagement_2_20240917.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Eancé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@eance.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@eance.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35103 EANCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.