35165_PLU_20260312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCILLE-ROBERT"


Informations

Nom du document DU_35165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCILLE-ROBERT
Maillage 35165 MARCILLE-ROBERT
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2026 à 15:26
Publié le 02/04/2026 à 15:55
Mis à jour le 02/04/2026 à 15:55
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 35165_PLU_20260312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-af334d6d443ee485fbd59f7676c10a01
Producteur Commune de MARCILLE-ROBERT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCILLE-ROBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35165
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3896176,47.9295016,-1.320695,47.9895778]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35165_procedure_20260312.pdf Procédure
35165_rapport_20260312.pdf Rapport
35165_padd_20260312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35165_prescription_surf_02_01_20260312.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35165_prescription_surf_05_00_20260312.pdf Emplacement réservé
35165_prescription_surf_31_00_20260312.pdf Espaces remarquables du littoral
35165_reglement_20260312.pdf Règlement écrit
35165_reglement_graphique_20260312.pdf Règlement graphique
35165_Etude_hameaux_20260312.pdf Etude hameaux
35165_annexes_20260312.pdf Annexes
35165_bac_verre_20260312.pdf Bac verre
35165_info_lin_19_01_20260312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
35165_info_surf_04_20260312.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35165_info_surf_05_00_20260312.pdf Zone d'aménagement différé
35165_liste_sup_20260312.pdf Liste sup
35165_plan_sup_20260312.pdf Plan sup
35165_poteau_incendie_20260312.pdf Poteau incendie
35165_registre_point_eau_20260312.pdf Registre point eau
35165_vehicule_collecte_20260312.pdf Vehicule collecte
35165_orientations_amenagement_20260312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MARCILLE-ROBERT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@marcille-robert.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de MARCILLE-ROBERT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@marcille-robert.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35165 MARCILLE-ROBERT depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de MARCILLE-ROBERT a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 12 mars 2026.

      35165_PLU_MS2_20260312  
35165_20260312_delib_approbation_MS2_20260312.pdf