41294_PLU_20131129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-SUR-LOIR"



Informations

Nom du document DU_41294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLIERS-SUR-LOIR
Maillage 41294 VILLIERS-SUR-LOIR
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2021 à 11:52
Publié le 04/03/2021 à 09:46
Mis à jour le 04/03/2021 à 09:46
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 41294_PLU_20131129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af3844deb51cb392f110777fd67cc1db
Producteur Communauté d'agglomération Territoires vendômois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLIERS-SUR-LOIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/03/2021.
Emprise [0.9677559,47.7877489,1.0225644,47.8273087]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
41294_procedure_20131129.pdf Procédure
41294_rapport_20131129.pdf Rapport
41294_padd_20131129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
41294_reglement_20131129.pdf Règlement écrit
41294_annexes_20131129.pdf Annexes
41294_orientations_amenagement_20131129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-cartographie@territoiresvendomois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-cartographie@territoiresvendomois.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 41294 VILLIERS-SUR-LOIR depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.