38250_PLU_20170830

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTCARRA"


Informations

Nom du document DU_38250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTCARRA
Maillage 38250 MONTCARRA
Source Inconnue
Téléversé le 02/02/2018 à 15:43
Publié le 02/02/2018 à 15:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 38250_PLU_20170830
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af474f85082629ec2e6b92baa139f3f3
Producteur Mairie de Montcarra

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTCARRA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.3663530732522515,45.60137535275403,5.434273183978327,45.61578251364915]
Informations spatiales Echelle: 1 / 10000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/10/2017
Date de publication : 18/10/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38250_annexes_notice_ep_201700830.pdf Annexes notice ep
38250_annexes_plan_aep_20170830.pdf Annexes plan aep
38250_annexes_plan_eu_20170830.pdf Annexes plan eu
38250_annexes_servitudes_20170830.pdf Annexes servitudes
38250_annexes_zonage_ep_20170830.pdf Annexes zonage ep
38250_annexes_zonage_eu_20170830.pdf Annexes zonage eu
38250_orientations_amenagement_20160830.pdf OAP
38250_padd_20170830.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38250_procedure_20170830.pdf Procédure
38250_rapport_20170830.pdf Rapport
38250_reglement_20170830.pdf Règlement écrit
38250_reglement_graphique_20170830.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montcarra
Téléphone : 0474924331
Courriel : mairie.montcarra@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0474924331
Courriel : mairie.montcarra@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.