10186_PLU_20041220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAINES-AUX-BOIS"


Informations

Nom du document DU_10186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAINES-AUX-BOIS
Maillage 10186 LAINES-AUX-BOIS
Source Inconnue
Téléversé le 17/07/2017 à 16:41
Publié le 17/07/2017 à 16:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10186_PLU_20041220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af624d2938e27c20f09d05b944348c3c
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAINES-AUX-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.9438163616905815,48.20048354080543,4.0194130980028016,48.25004538218759]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10186_info_surf_14_1_20041220.pdf Info surf 14 1
10186_info_surf_19_1_20041220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10186_liste_servitude_20041220.pdf Liste servitude
10186_orientations_amenagement_20041220.pdf OAP
10186_padd_20041220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10186_prescription_surf_02_1_20041220.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
10186_procedure_20041220.pdf Procédure
10186_rapport_20041220.pdf Rapport
10186_reglement_20041220.pdf Règlement écrit
10186_zonage_1a_20041220.pdf Zonage 1a
10186_zonage_1b_20041220.pdf Zonage 1b

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laineauxbois@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laineauxbois@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.