245400676_PLUi_20251106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU GRAND NANCY"


Informations

Nom du document DU_245400676
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU GRAND NANCY
Maillage 245400676 PLUI DU GRAND NANCY
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2025 à 09:14
Publié le 17/11/2025 à 10:34
Mis à jour le 13/05/2026 à 09:23
Statut Téléchargeable
Version 2
Nom de l'archive 245400676_PLUi_20251106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-af89144e748e2307cc7bc3f280cbceb7
Producteur Métropole du Grand Nancy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU GRAND NANCY. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 245400676
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0739075,48.6045928,6.2933964,48.7416979]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole du Grand Nancy
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandnancy.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Métropole du Grand Nancy
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandnancy.eu

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU GRAND NANCY a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 14 février 2026.

      245400676_PLUi_MS1_00000000  
245400676_20260214_arrete_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU GRAND NANCY a approuvé une procédure d'élaboration le 6 novembre 2025.

      245400676_PLUi_E_20251106  
245400676_20150703_delib_prescription_E_20251106.pdf
245400676_20240926_delib_arret_20251106.pdf
245400676_20250206_delib_arret_20251106.pdf
245400676_20240926_Délibération approbation du bilan de concertation_20251106.pdf
245400676_20250122_avis_PPA_20251106.pdf
245400676_20220512_delib_debat_padd_20251106.pdf
245400676_20251106_delib_approbation_E_20251106.pdf
245400676_20250220_avis_EE_20251106.pdf
245400676_20190510_delib_debat_padd_20251106.pdf
245400676_20150703_delib_objectifs_et_modalites_20251106.pdf