52292_PLU_20140317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LONGEAU-PERCEY"


Informations

Nom du document DU_52292
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LONGEAU-PERCEY
Maillage 52292 LONGEAU-PERCEY
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2022 à 16:16
Publié le 26/01/2022 à 16:49
Mis à jour le 26/01/2022 à 16:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 52292_PLU_20140317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af8ba8c8b9c5f22e0ef1e383cbfc5b0b
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGEAU-PERCEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52292
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/01/2022.
Emprise [5.2984593,47.7432883,5.3468413,47.7798222]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52292_procedure_20140317.pdf Procédure
52292_rapport_20140317.pdf Rapport
52292_padd_20140317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52292_reglement_20140317.pdf Règlement écrit
52292_reglement_graphique_20140317.pdf Règlement graphique
52292_liste_annexes_20140317.pdf Liste annexes
52292_orientations_amenagement_20140317.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.