54214_PLU_20170119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROLOIS"


Informations

Nom du document DU_54214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROLOIS
Maillage 54214 FROLOIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2025 à 12:06
Publié le 09/04/2025 à 12:21
Mis à jour le 09/04/2025 à 12:21
Statut
Version 6
Nom de l'archive 54214_PLU_20170119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af8d93a88c32802604607330033e34a9
Producteur SIG TDLU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FROLOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54214
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1032563,48.5516167,6.1532735,48.5884041]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54214_procedure_20170119.pdf Procédure
54214_rapport_20170119.pdf Rapport
54214_padd_20170119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54214_prescription_surf_04_20170119.pdf Périmètre issu des pdu sur obligation de stationnement
54214_prescription_surf_05_20170119.pdf Emplacement réservé
54214_reglement_20170119.pdf Règlement écrit
54214_reglement_graphique_20170119.pdf Règlement graphique
54214_info_lin_19_aep_ass_20170119.pdf Info lin 19 aep ass
54214_info_surf_04_20170119.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54214_info_surf_19_20170119.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
54214_info_surf_21_20170119.pdf Projet de PPRN et PPRM
54214_liste_sup_20210318.pdf Liste sup
54214_sup_20170119.pdf Sup
54214_orientations_amenagement_20170119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SIG TDLU
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.