68354_PLU_20110412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WALBACH"


Informations

Nom du document DU_68354
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WALBACH
Maillage 68354 WALBACH
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2024 à 08:21
Publié le 10/01/2025 à 12:14
Mis à jour le 10/01/2025 à 12:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 68354_PLU_20110412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-af96b75c484f2c75294e1ba63b0b9a15
Producteur Mairie de Walbach

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WALBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68354
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [7.1808736,48.0545918,7.2343549,48.0847351]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68354_procedure_20110412.pdf Procédure
68354_rapport_1_20110412.pdf Partie 1
68354_rapport_2_20110412.pdf Partie 2
68354_rapport_3_20110412.pdf Partie 3
68354_padd_20110412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68354_reglement_20110412.pdf Règlement écrit
68354_reglement_graphique_20110412.pdf Règlement graphique
68354_annexes_20110412.pdf Annexes
68354_info_19_plan_alim_eau_20110412.pdf Info 19 plan alim eau
68354_info_19_plan_assainissement_20110412.pdf Info 19 plan assainissement
68354_plan_sup_20110412.pdf Plan sup
68354_orientations_amenagement_20110412.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Walbach
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@walbach.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@walbach.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.