94081_PLU_20201215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITRY-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_94081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITRY-SUR-SEINE
Maillage 94081 VITRY-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2025 à 09:27
Publié le 24/04/2025 à 09:58
Mis à jour le 24/04/2025 à 09:58
Statut
Version 18
Nom de l'archive 94081_PLU_20201215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-afa7112b9b9f457c121c91d1470c409b
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VITRY-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94081
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3673447,48.7700673,2.4228377,48.8085116]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94081_procedure_20201215.pdf Procédure
94081_rapport_01_20201215.pdf Partie 01
94081_rapport_02_20201215.pdf Partie 02
94081_rapport_03_20201215.pdf Partie 03
94081_rapport_04_20201215.pdf Partie 04
94081_padd_20201215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94081_reglement_20201215.pdf Règlement écrit
94081_reglement_graphique_20201215.pdf Règlement graphique
94081_info_lin_19_01_20201215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
94081_info_surf_02_00_20201215.pdf Zone d'aménagement concerté
94081_info_surf_03_00_1_20201215.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible (1)
94081_info_surf_04_00_20201215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94081_info_surf_13_00_1_20201215.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (1)
94081_info_surf_13_00_2_20201215.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble (2)
94081_info_surf_14_00_20201215.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
94081_info_surf_20_00_1_20201215.pdf Règlement local de publicité (1)
94081_info_surf_32_00_20201215.pdf Secteur de taxe d'aménagement
94081_info_surf_34_00_20201215.pdf Périmètre d'opération d'intérêt national.
94081_info_surf_51_00_1_20201215.pdf Info surf 51 00 1
94081_info_surf_99_00_20201215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
94081_liste_annexes_20201215.pdf Liste annexes
94081_plan_sup_20201215.pdf Plan sup
94081_prescription_lin_05_01_20201215.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
94081_prescription_surf_05_01_20201215.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
94081_prescription_surf_07_01_20201215.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
94081_oap_18_00_1_20201215.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


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Procédures en cours

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