94081_PLU_20201215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITRY-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_94081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITRY-SUR-SEINE
Maillage 94081 VITRY-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2025 à 09:27
Publié le 24/04/2025 à 09:58
Mis à jour le 04/09/2025 à 09:41
Statut Téléchargeable
Version 18
Nom de l'archive 94081_PLU_20201215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-afa7112b9b9f457c121c91d1470c409b
Producteur GEOFIT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VITRY-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94081
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3673447,48.7700673,2.4228377,48.8085116]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.