78464_PLU_20181115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORCEMONT"


Informations

Nom du document DU_78464
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORCEMONT
Maillage 78464 ORCEMONT
Source Inconnue
Téléversé le 29/02/2020 à 16:56
Publié le 29/02/2020 à 17:36
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 78464_PLU_20181115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-afab731f804e9f36f3402205c8c741b9
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORCEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7743382829037524,48.57134952752819,1.8321870770239748,48.61996887285322]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78464_info_lin_19_01_20181115.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78464_info_surf_04_00_20181115.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78464_info_surf_14_00_20181115.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78464_info_surf_17_00_20181115.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78464_info_surf_38_00_20181115.pdf Secteurs d'information sur les sols
78464_liste_annexes_20181115.pdf Liste annexes
78464_liste_sup_20181115.pdf Liste sup
78464_orientations_amenagement_18_06_20181115.pdf OAP 18 06
78464_padd_20181115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78464_plan_sup_20181115.pdf Plan sup
78464_prescription_surf_31_05_20181115.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
78464_procedure_20181115.pdf Procédure
78464_rapport_20181115.pdf Rapport
78464_reglement_20181115.pdf Règlement écrit
78464_reglement_graphique_0_20181115.pdf Tableau d’assemblage
78464_reglement_graphique_1_20181115.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDHU
Téléphone : Aucun
Courriel : ramel.justine@cdhu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ramel.justine@cdhu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.