54123_PLU_20240711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAVIGNY"


Informations

Nom du document DU_54123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAVIGNY
Maillage 54123 CHAVIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 12/08/2024 à 09:25
Publié le 12/08/2024 à 09:49
Mis à jour le 12/08/2024 à 09:49
Statut
Version 18
Nom de l'archive 54123_PLU_20240711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-afb254a71dfd46830641f805553b19cf
Producteur Terres de Lorraine Urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAVIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54123
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [6.1091331,48.6177096,6.1532793,48.647112]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54123_procedure_20240711.pdf Procédure
54123_rapport_20240711.pdf Rapport
54123_padd_20191128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54123_prescription_surf_04_20191128.pdf Périmètre issu des pdu sur obligation de stationnement
54123_prescription_surf_05_20191128.pdf Emplacement réservé
54123_prescription_surf_24_20191128.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
54123_reglement_20240711.pdf Règlement écrit
54123_reglement_graphique_20191128.pdf Règlement graphique
54123_info_lin_19_1_aep_20191128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
54123_info_lin_19_aep_20191128.pdf Info lin 19 aep
54123_info_lin_19_ass_20192228.pdf Info lin 19 ass
54123_info_surf_19_20191128.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
54123_info_surf_99_1820191128.pdf Info surf 99
54123_info_surf_99_20191128.pdf Autre
54123_liste_sup_20190423.pdf Liste sup
54123_liste_sup_20210301.pdf Liste sup
54123_sup_20190423.pdf Sup
54123_orientations_amenagement_20191128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.