78472_PLU_20181112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORSONVILLE"



Informations

Nom du document DU_78472
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORSONVILLE
Maillage 78472 ORSONVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 17/09/2019 à 14:21
Publié le 18/11/2019 à 21:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 78472_PLU_20181112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-afb5e85be6abe3d9bc1bd155c9f495be
Producteur Mairie d'Orsonville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORSONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7912202181625085,48.45812088652715,1.8540926222042238,48.49732255696526]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/06/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78472_annexes_1_20181112.pdf Annexes 1
78472_annexes_2_20181112.pdf Annexes 2
78472_annexes_3_20181112.pdf Annexes 3
78472_info_lin_19_01_1_20181112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78472_info_lin_19_01_2_20181112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78472_info_surf_04_00_20181112.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78472_info_surf_11_00_20181112.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
78472_info_surf_14_00_20181112.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78472_info_surf_17_00_20181112.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78472_info_surf_19_01_20181112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78472_info_surf_32_00_20181112.pdf Secteur de taxe d'aménagement
78472_info_surf_38_00_20181112.pdf Secteurs d'information sur les sols
78472_info_surf_99_00_20181112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
78472_liste_sup_20181112.pdf Liste sup
78472_orientations_amenagement_18_00_20181112.pdf OAP 18 00
78472_padd_20181112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78472_plan_sup_20181112.pdf Plan sup
78472_prescription_lin_07_01_20181112.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
78472_prescription_surf_03_00_20181112.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
78472_prescription_surf_05_01_20181112.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
78472_prescription_surf_07_01_20181112.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
78472_procedure_20181112.pdf Procédure
78472_rapport_20181112.pdf Rapport
78472_reglement_20181112.pdf Règlement écrit
78472_reglement_graphique_0_20181112.pdf Tableau d’assemblage
78472_reglement_graphique_1_20181112.pdf Règlement graphique 1
78472_reglement_graphique_2_20181112.pdf Règlement graphique 2
78472_sommaire_20181112.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Orsonville
Téléphone : Aucun
Courriel : orsonville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : orsonville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.