74252_PLU_20260413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SIGISMOND"



Informations

Nom du document DU_74252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SIGISMOND
Maillage 74252 SAINT-SIGISMOND
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2026 à 11:37
Publié le 10/07/2026 à 12:05
Mis à jour le 10/07/2026 à 12:05
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 74252_PLU_20260413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-afc3a02f0b3535738aca52bd620f37dd
Producteur Commune de Saint-Sigismond
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SIGISMOND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 74252
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.5925255,46.0588111,6.6443682,46.0898395]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/01/2026
Date de publication : 01/01/2026
Date de révision : 13/04/2026
Localisateurs de ressources
Dématérialisation des Documents d’Urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74252_procedure_20260413.pdf Procédure
74252_rapport_1_20260413.pdf Partie 1
74252_rapport_2_20260413.pdf Partie 2
74252_rapport_3_20260413.pdf Partie 3
74252_rapport_4_20260413.pdf Partie 4
74252_padd_20260413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74252_prescription_surf_05_00_20260413.pdf Emplacement réservé
74252_reglement_20260413.pdf Règlement écrit
74252_reglement_graphique_20260413.pdf Règlement graphique
74252_aep_note_20260413.pdf Note alimentation eau potable
74252_aep_plan_existant_20260413.pdf Schéma général des réseaux AEP
74252_aep_plan_projete_20260413.pdf Schéma général des réseaux AEP - Situation projetée
74252_aep_rapport_20260413.pdf SCHEMA DIRECTEUR DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE
74252_eu_plan_20260413.pdf Schéma directeur d'assainissement
74252_info_surf_04_00_20260413.pdf Plan du droit de préemption urbain
74252_info_surf_37_00_20260413.pdf Périmètre du regime forestier
74252_liste_sup_20260413.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
74252_om_note_20260413.pdf Gestion des ordures ménagères
74252_plan_sup_20260413.pdf Pan des servitudes d'utilité publique
74252_sup_rte_20260413.pdf Liste des servitudes d'utilité publique RTE
74252_oap_20260413.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Sigismond
Téléphone : 04 50 34 27 49
Courriel : accueil@saint-sigismond.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Saint-Sigismond
Téléphone : 04 50 34 27 49
Courriel : accueil@saint-sigismond.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.