83092_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIGNANS"


Informations

Nom du document DU_83092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIGNANS
Maillage 83092 PIGNANS
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2025 à 13:13
Publié le 17/12/2025 à 15:55
Mis à jour le 17/12/2025 à 15:55
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 83092_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-afd06c26f0e07bd5a610d3c04e4e7859
Producteur Mairie de Pignans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIGNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83092
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2091721,43.2623974,6.3168329,43.3364388]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/12/2025
Date de publication : 17/12/2025
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83092_procedure_20251215.pdf Procédure
83092_rapport_20251215.pdf Rapport
83092_PADD_20211018.pdf PADD
83092_prescription_surf_05_00_20251215.pdf Emplacement réservé
83092_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
83092_reglement_graphique_20251215.pdf Règlement graphique
83092_annexes_20211018.pdf Annexes
83092_info_surf_99_00_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83092_liste_SUP_20220314.pdf Liste SUP
83092_plan_DPU_20211018.pdf Plan DPU
83092_plan_SUP_20220314.pdf Plan SUP
83092_plan_aep_20211018.pdf Plan aep
83092_plan_aep_eu_20211018.pdf Plan aep eu
83092_plan_eu_20211018.pdf Plan eu

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pignans
Téléphone : 04 90 95 02 02
Courriel : mairie-de-pignans@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 90 95 02 02
Courriel : mairie-de-pignans@wanadoo.fr


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Procédures en cours

La commune de PIGNANS a approuvé une procédure de modification n°9 le 15 décembre 2025.

      83092_PLU_M9_20251215  
83092_20250123_arrete_objectifs_et_modalites9_20251215.pdf
83092_20251215_delib_approbation_M9_20251215.pdf