36162_PLU_20200210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de POULAINES"



Informations

Nom du document DU_36162
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de POULAINES
Maillage 36162 POULAINES
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2022 à 16:53
Publié le 10/05/2022 à 16:04
Mis à jour le 10/05/2022 à 16:04
Statut
Version 2
Nom de l'archive 36162_PLU_20200210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-afddc0c79c531d1e64279572cb812756
Producteur ddt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POULAINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/05/2022.
Emprise [1.5922419,47.096562,1.7212885,47.192421]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36162_procedure_20130930.pdf Procédure
36162_procedure_20160317.pdf Procédure
36162_procedure_20160811.pdf Procédure
36162_procedure_20170206.pdf Procédure
36162_procedure_20190520.pdf Procédure
36162_procedure_20191001.pdf Procédure
36162_rapport_1_20200210.pdf Partie 1
36162_rapport_2_20200210.pdf Partie 2
36162_padd_20200210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36162_prescription_pct_07_20200210.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36162_prescription_surf_05_20200210.pdf Emplacement réservé
36162_prescription_surf_16_01_20200210.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
36162_reglement_20200210.pdf Règlement écrit
36162_reglement_graphique_0_20200210.pdf Tableau d’assemblage
36162_reglement_graphique_1_20200210.pdf Règlement graphique 1
36162_reglement_graphique_2_20200210.pdf Règlement graphique 2
36162_annexe_PPRS_0.pdf Annexe PPRS
36162_annexe_PPRS_1.pdf Annexe PPRS
36162_annexe_PPRS_2.pdf Annexe PPRS
36162_annexe_archeologique_20200210.pdf Annexe archeologique
36162_annexe_arrete_1_20200210.pdf Annexe arrete 1
36162_annexe_arrete_2_20200210.pdf Annexe arrete 2
36162_annexe_arrete_3_20200210.pdf.pdf Annexe arrete 3
36162_bilan_concertation_20190520.pdf Bilan concertation
36162_liste_SUP_20200210.pdf Liste SUP
36162_plan_SUP_1_20200210.pdf Plan SUP 1
36162_plan_SUP_2_20200210.pdf Plan SUP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ddt
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-sig@indre.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-sig@indre.gouv.fr


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Procédures en cours

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