29184_PLU_20180418

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUENAN"


Informations

Nom du document DU_29184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUENAN
Maillage 29184 PLOUENAN
Source Inconnue
Téléversé le 27/06/2018 à 16:56
Publié le 27/06/2018 à 17:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29184_PLU_20180418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-afe2c30ece264c19ae418e11bf92e06b
Producteur Communauté de Communes Haut-Léon Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOUENAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-4.045098612967591,48.5826075130855,-3.934874457719412,48.653975058750845]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29184_annexes_sanitaires_ep_schema_20180418.pdf Annexes sanitaires ep schema
29184_annexes_sanitaires_note_20180418.pdf Annexes sanitaires note
29184_eval_environnement_20180418.pdf Evaluation environnementale
29184_info_surf_04_1_20180418.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
29184_info_surf_14_1_20180418.pdf Info surf 14 1
29184_info_surf_16_1_20180418.pdf Info surf 16 1
29184_liste_annexes_20180418.pdf Liste annexes
29184_liste_sup_20180418.pdf Liste sup
29184_orientations_amenagement_20180418.pdf OAP
29184_padd_20180418.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29184_plan_sup_20180418.pdf Plan sup
29184_procedure_20180418.pdf Procédure
29184_rapport_20180418.pdf Rapport
29184_reglement_20180418.pdf Règlement écrit
29184_reglement_graphique_20180418.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Haut-Léon Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@hlc.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@hlc.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.