11051_PLU_20200721

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREZILHAC"


Informations

Nom du document DU_11051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREZILHAC
Maillage 11051 BREZILHAC
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2023 à 09:59
Publié le 22/03/2024 à 11:43
Mis à jour le 22/03/2024 à 11:43
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 11051_PLU_20200721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-aff0ff4ab3101bbcf0427e38aef85120
Producteur Mairie de Brézilhac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREZILHAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11051
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.0455069,43.155348,2.103846,43.1779126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11051_procedure_20200721.pdf Procédure
11051_rapport_20200721.pdf Rapport
11051_padd_20200721.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11051_prescription_lin_25_00_20200721.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
11051_prescription_pct_07_00_20200721.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
11051_prescription_surf_01_00_20200721.pdf Espace boisé classé
11051_prescription_surf_02_00_1_20200721.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
11051_prescription_surf_02_00_2_20200721.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
11051_prescription_surf_05_00_20200721.pdf Emplacement réservé
11051_prescription_surf_08_00_20200721.pdf Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
11051_prescription_surf_15_00_20200721.pdf Règles d’implantation des constructions
11051_prescription_surf_16_01_20200721.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
11051_prescription_surf_18_00_20200721.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
11051_prescription_surf_25_00_20200721.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
11051_reglement_20200721.pdf Règlement écrit
11051_reglement_graphique_20200721.pdf Règlement graphique
11051_info_surf_04_00_20200721.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11051_plan_sup_1_20200721.pdf Plan sup 1
11051_plan_sup_2_20200721.pdf Plan sup 2
11051_orientations_amenagement_20200721.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.