51065_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLACY"



Informations

Nom du document DU_51065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLACY
Maillage 51065 BLACY
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2024 à 14:53
Publié le 18/12/2024 à 15:56
Mis à jour le 18/12/2024 à 15:56
Statut
Version 4
Nom de l'archive 51065_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-afff515c26f49773ea05867b2a8d5c2e
Producteur Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLACY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51065
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4424848,48.7015805,4.5841438,48.7469749]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51065_procedure_20240926.pdf Procédure
51065_rapport_1_20240926.pdf Partie 1
51065_rapport_2_20240926.pdf Partie 2
51065_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51065_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
51065_reglement_graphique_20240926.pdf Règlement graphique
51065_bilan_mise_a_disposition_20240926.pdf Bilan mise a disposition
51065_info_surf_04_00_20240926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51065_info_surf_14_00_20240926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51065_info_surf_16_00_20240926.pdf Site archéologique
51065_info_surf_19_01_20240926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51065_info_surf_32_00_20240926.pdf Secteur de taxe d'aménagement
51065_info_surf_99_00_20240926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
51065_liste_sup_20240926.pdf Liste sup
51065_maj_serv_AS1_20240926.pdf Maj serv AS1
51065_maj_serv_I3_20240926.pdf Maj serv I3
51065_maj_serv_PM1_20240926.pdf Maj serv PM1
51065_plan_sup_20240926.pdf Plan sup
51065_orientations_amenagement_20240926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51065 BLACY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.