63379_PLU_20190731

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MYON"


Informations

Nom du document DU_63379
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MYON
Maillage 63379 SAINT-MYON
Source Inconnue
Téléversé le 21/01/2020 à 09:17
Publié le 25/01/2020 à 02:33
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 63379_PLU_20190731
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b00820328e5c9ed299d58eebe752aaa4
Producteur Mairie de St Myon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MYON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.1051578648516576,45.973053160798614,3.1513017154897547,45.9985610302816]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/05/2010
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63379_annexes_sanitaires_20190731.pdf Annexes sanitaires
63379_info_surf_03_20190731.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
63379_info_surf_14_20190731.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63379_info_surf_19_aep_20190731.pdf Info surf 19 aep
63379_info_surf_19_eu_20190731.pdf Info surf 19 eu
63379_info_surf_argile_20190731.pdf Info surf argile
63379_info_surf_mvt_terrain_20190731.pdf Info surf mvt terrain
63379_liste_sup_20190731.pdf Liste sup
63379_padd_20190731.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63379_plan_sup_20190731.pdf Plan sup
63379_procedure_20190731.pdf Procédure
63379_rapport_20190731.pdf Rapport
63379_reglement_20190731.pdf Règlement écrit
63379_reglement_graphique_20190731.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de St Myon
Téléphone : None
Courriel : Mairiestmyon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : Mairiestmyon@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63379 SAINT-MYON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.