80019_PLU_20250707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLERY"



Informations

Nom du document DU_80019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLERY
Maillage 80019 ALLERY
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2025 à 10:34
Publié le 30/09/2025 à 10:55
Mis à jour le 01/10/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 80019_PLU_20250707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b00a33001cb10dee8deda369b5c0b76e
Producteur CC2SO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80019
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8569023,49.9371934,1.920752,49.9793527]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80019_procedure_20250707.pdf Procédure
80019_rapport_20250707.pdf Rapport
80019_PADD_20250707.pdf PADD
80019_prescription_surf_20250707.pdf Prescription surf
80019_reglement_20250707.pdf Règlement écrit
80019_reglement_graphique_1_20250707.pdf Règlement graphique 1
80019_reglement_graphique_2_20250707.pdf Règlement graphique 2
80019_annexes_documentaires_20250707.pdf Annexes documentaires
80019_information_20250707.pdf Information
80019_notice_annexes_sanitaires_20250707.pdf Notice annexes sanitaires
80019_plan_reseau_electricite_20250707.pdf Plan reseau electricite
80019_plan_servitudes_utilite_publique_20250707.pdf Plan servitudes utilite publique
80019_servitudes_obligations_20250707.pdf Servitudes obligations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC2SO
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@cc2so.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@cc2so.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80019 ALLERY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de ALLERY a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 7 juillet 2025.

      80019_PLU_MS3_20250707  
80019_20250707_delib_approbation_MS3_20250707.pdf