02046_PLU_20220425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARENTON-BUGNY"



Informations

Nom du document DU_02046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARENTON-BUGNY
Maillage 02046 BARENTON-BUGNY
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2022 à 10:06
Publié le 19/09/2022 à 08:16
Mis à jour le 19/09/2022 à 08:16
Statut
Version 3
Nom de l'archive 02046_PLU_20220425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b00c1b9a198b51c447c2ed273f537b25
Producteur Communauté de Communes Pays de la Serre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARENTON-BUGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02046
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/09/2022.
Emprise [3.617585,49.6026278,3.7048817,49.6386652]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02046_procedure_20220425.pdf Procédure
02046_rapport_1_20220425.pdf Partie 1
02046_rapport_2_20220425.pdf Partie 2
02046_rapport_3_20220425.pdf Partie 3
02046_padd_20220425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02046_reglement_20220425.pdf Règlement écrit
02046_reglement_graphique_1_20220425.pdf Règlement graphique 1
02046_reglement_graphique_2_20220425.pdf Règlement graphique 2
02046_liste_sup_20220425.pdf Liste sup
02046_orientations_amenagement_20220425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays de la Serre
Téléphone : Aucun
Courriel : environnement@paysdelaserre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : environnement@paysdelaserre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.