94003_PLU_20170627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCUEIL"


Informations

Nom du document DU_94003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCUEIL
Maillage 94003 ARCUEIL
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2024 à 09:14
Publié le 17/07/2024 à 13:12
Mis à jour le 17/07/2024 à 13:12
Statut
Version 18
Nom de l'archive 94003_PLU_20170627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b0159aaf09445d716e852f7aecb445b8
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARCUEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94003
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.317865,48.7968893,2.3477801,48.8137838]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94003_procedure_20170627.pdf Procédure
94003_rapport_01_20170627.pdf Partie 01
94003_rapport_02_20170627.pdf Partie 02
94003_rapport_03_20170627.pdf Partie 03
94003_padd_20170627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94003_reglement_20170627.pdf Règlement écrit
94003_reglement_graphique_20170627.pdf Règlement graphique
94003_info_surf_02_00_1_20170627.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
94003_info_surf_04_00_20170627.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94003_info_surf_12_00_1_20170627.pdf Périmètre de sursis à statuer (1)
94003_info_surf_12_00_2_20170627.pdf Périmètre de sursis à statuer (2)
94003_info_surf_12_00_3_20170627.pdf Périmètre de sursis à statuer (3)
94003_info_surf_12_00_4_20170627.pdf Périmètre de sursis à statuer (4)
94003_info_surf_12_00_5_20170627.pdf Périmètre de sursis à statuer (5)
94003_info_surf_32_00_1_20170627.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94003_info_surf_38_00_1_20170627.pdf Secteurs d'information sur les sols (1)
94003_orientations_amenagement_20170627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.