54439_PLU_20240429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PULNOY"


Informations

Nom du document DU_54439
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PULNOY
Maillage 54439 PULNOY
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2024 à 10:47
Publié le 15/06/2024 à 11:45
Mis à jour le 15/06/2024 à 11:45
Statut
Version 35
Nom de l'archive 54439_PLU_20240429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b01f12e5def2e4be130c0b88b75029f4
Producteur MÉTROPOLE GRAND NANCY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PULNOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54439
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.2490016,48.6938982,6.2864883,48.7121055]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54439_procedure_20240429.pdf Procédure
54439_rapport_1_20240429.pdf Partie 1
54439_rapport_20240429.pdf Rapport
54439_rapport_2_20240429.pdf Partie 2
54439_rapport_3_20240429.pdf Partie 3
54439_padd_20240429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54439_prescription_surf_05_01_20240429.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
54439_reglement_20240429.pdf Règlement écrit
54439_reglement_graphique_0_20240429.pdf Tableau d’assemblage
54439_reglement_graphique_1_20240429.pdf Règlement graphique 1
54439_reglement_graphique_2_20240429.pdf Règlement graphique 2
54439_reglement_graphique_3000_20240429.pdf Règlement graphique 3000
54439_reglement_graphique_3_20240429.pdf Règlement graphique 3
54439_liste_annexes_20240429.pdf Liste annexes
54439_orientations_amenagement_1_20240429.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.