33553_PLU_20221213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRSAC"


Informations

Nom du document DU_33553
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRSAC
Maillage 33553 VIRSAC
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2024 à 11:24
Publié le 04/04/2024 à 10:43
Mis à jour le 04/04/2024 à 10:43
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 33553_PLU_20221213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b02feca8b2b9b4bcab84316850ff0697
Producteur Mairie de Virsac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIRSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33553
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.4531493,45.0155006,-0.4203221,45.0355358]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33553_procedure_20221213.pdf Procédure
33553_rapport_20221213.pdf Rapport
33553_padd_20221213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33553_prescription_surf_05_00_20221213.pdf Emplacement réservé
33553_reglement_20221213.pdf Règlement écrit
33553_reglement_graphique_20221213.pdf Règlement graphique
33553_liste_annexes_20221213.pdf Liste annexes
33553_orientations_amenagement_20221213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.