39373_PLU_20161212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MOUSSIERES"


Informations

Nom du document DU_39373
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MOUSSIERES
Maillage 39373 LES MOUSSIERES
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 13:53
Publié le 12/09/2023 à 19:48
Mis à jour le 12/09/2023 à 19:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39373_PLU_20161212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b04619a4669e3510a775520065a11be1
Producteur Commune de LES MOUSSIÈRES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39373_procedure_20161212.pdf Procédure
39373_rapport_1_20161212.pdf Partie 1
39373_rapport_2_20161212.pdf Partie 2
39373_padd_20161212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39373_reglement_20161212.pdf Règlement écrit
39373_reglement_graphique_1_20161212.pdf Règlement graphique 1
39373_reglement_graphique_2_20161212.pdf Règlement graphique 2
39373_info_lin_19_01_20161212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39373_info_surf_04_00_20161212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39373_info_surf_08_00_20161212.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39373_info_surf_19_01_1_20161212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39373_info_surf_19_01_2_20161212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39373_info_surf_97_00_20161212.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
39373_liste_sup_20161212.pdf Liste sup
39373_plan_sup_20161212.pdf Plan sup
39373_orientations_amenagement_18_06_20161212.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 39373 LES MOUSSIERES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.