80700_CC_20051125

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BLIMONT"


Informations

Nom du document DU_80700
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BLIMONT
Maillage 80700 SAINT-BLIMONT
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2023 à 15:28
Publié le 05/04/2023 à 09:08
Mis à jour le 05/04/2023 à 09:08
Statut
Version 2
Nom de l'archive 80700_CC_20051125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b0754bcc8c6226fab1a8d7589108bb3a
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BLIMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80700
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5407679,50.100595,1.5845066,50.1405676]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80700_procedure_20051125.pdf Procédure
80700_rapport_20051125.pdf Rapport
80700_liste_annexes_20051125.pdf Liste annexes
80700_plan_protection_batiments_elevage_20051125.pdf Plan protection batiments elevage
80700_plan_protection_elements_naturels_20051125.pdf Plan protection elements naturels
80700_recommandations_architecturales_et_paysageres_20051125.pdf Recommandations architecturales et paysageres
80700_sectorisation_graphique_1_20051125.pdf Sectorisation graphique 1
80700_sectorisation_graphique_2_20051125.pdf Sectorisation graphique 2
80700_sectorisation_graphique_3_20051125.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80700 SAINT-BLIMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.