91223_PLU_20231004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAMPES"


Informations

Nom du document DU_91223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAMPES
Maillage 91223 ETAMPES
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2023 à 11:55
Publié le 15/12/2023 à 12:27
Mis à jour le 15/12/2023 à 12:27
Statut
Version 8
Nom de l'archive 91223_PLU_20231004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b07b4cf25cbc5aae8b358a17b6a57ee8
Producteur Mairie d'Etampes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETAMPES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91223
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0714246,48.3823174,2.2339064,48.4632897]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91223_procedure_20231004.pdf Procédure
91223_rapport_1_20231004.pdf Partie 1
91223_rapport_2_20231004.pdf Partie 2
91223_rapport_3_20231004.pdf Partie 3
91223_rapport_4_20231004.pdf Partie 4
91223_rapport_5_20231004.pdf Partie 5
91223_rapport_6_20231004.pdf Partie 6
91223_rapport_7_20231004.pdf Partie 7
91223_padd_20231004.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91223_reglement_20231004.pdf Règlement écrit
91223_reglement_graphique_20231004.pdf Règlement graphique
91223_annexes_notice_20231004.pdf Annexes notice
91223_instauration_DUP_20231004.pdf Instauration DUP
91223_livret_plantations_Essonne_20231004.pdf Livret plantations Essonne
91223_plan_SUP_20231004.pdf Plan SUP
91223_plan_annexes_informatives_20231004.pdf Plan annexes informatives
91223_plan_reseau_AEP_20231004.pdf Plan reseau AEP
91223_plan_reseau_assainissement_20231004.pdf Plan reseau assainissement
91223_risques_technologiques_TRIADIS_20231004.pdf Risques technologiques TRIADIS
91223_orientations_amenagement_20231004.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Etampes
Téléphone : Aucun
Courriel : sebastien.jousse@mairie-etampes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sebastien.jousse@mairie-etampes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.