69170_PLU_20250331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RONTALON"


Informations

Nom du document DU_69170
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RONTALON
Maillage 69170 RONTALON
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2025 à 10:28
Publié le 19/05/2025 à 11:02
Mis à jour le 19/05/2025 à 11:02
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 69170_PLU_20250331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b084273635d7fd2dca2c2e96837bfafe
Producteur Mairie de Rontalon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RONTALON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69170
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.5865062,45.6390192,4.6542068,45.6718247]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69170_procedure_20250331.pdf Procédure
69170_rapport_20230424.pdf Rapport
69170_rapport_2_20250331.pdf Partie 2
69170_padd_20250331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69170_prescription_lin_24_01_20250331.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
69170_prescription_surf_05_00_20250331.pdf Emplacement réservé
69170_prescription_surf_31_02_20250331.pdf Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d’eau intérieurs d’une superficie supérieure à 1 000 hectares
69170_reglement_20250331.pdf Règlement écrit
69170_reglement_graphique_20250331.pdf Règlement graphique
69170_reglement_graphique_2_20250331.pdf Règlement graphique 2
69170_decision_ae_20250331.pdf Decision ae
69170_info_lin_99_00_20250331.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69170_info_surf_19_01_1_20250331.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69170_info_surf_19_01_20250331.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69170_info_surf_19_01_2_20250331.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69170_info_surf_19_02_20250331.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69170_info_surf_25_00_20250331.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
69170_liste_sup_20250331.pdf Liste sup
69170_plan_sup_20250331.pdf Plan sup
69170_orientations_amenagement_20250331.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rontalon
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@rontalon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@rontalon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.