69027_PLU_20240515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIGNAIS"


Informations

Nom du document DU_69027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIGNAIS
Maillage 69027 BRIGNAIS
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 14:50
Publié le 08/07/2024 à 14:39
Mis à jour le 08/07/2024 à 14:39
Statut
Version 9
Nom de l'archive 69027_PLU_20240515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b0a85780d36c8d5e6669fb827f1f317c
Producteur Citadia

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIGNAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69027
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7238932,45.6584397,4.7815244,45.6917582]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69027_procedure_20240515.pdf Procédure
69027_rapport_1_20240515.pdf Partie 1
69027_rapport_2_20240515.pdf Partie 2
69027_padd_20240515.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69027_prescription_surf_02_00_1_20240515.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69027_prescription_surf_02_00_2_20240515.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69027_prescription_surf_05_00_20240515.pdf Emplacement réservé
69027_prescription_surf_15_00_20240515.pdf Règles d’implantation des constructions
69027_prescription_surf_38_00_20240515.pdf Emprise au sol
69027_prescription_surf_39_00_20240515.pdf Hauteur
69027_prescription_surf_42_00_20240515.pdf Coefficient de biotope par surface
69027_prescription_surf_44_00_20240515.pdf Stationnement
69027_prescription_surf_99_01_20240515.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
69027_prescription_surf_99_03_20240515.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
69027_reglement_20240515.pdf Règlement écrit
69027_reglement_graphique_1_20240515.pdf Règlement graphique 1
69027_reglement_graphique_2_20240515.pdf Règlement graphique 2
69027_reglement_graphique_3_20240515.pdf Règlement graphique 3
69027_info_lin_99_00_20240515.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69027_info_surf_04_00_20240515.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69027_info_surf_14_00_20240515.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69027_info_surf_19_01_20240515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69027_info_surf_25_00_20240515.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
69027_info_surf_32_00_20240515.pdf Secteur de taxe d'aménagement
69027_info_surf_38_00_20240515.pdf Secteurs d'information sur les sols
69027_info_surf_99_00_1_20240515.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69027_info_surf_99_00_20240515.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69027_liste_dessences_locales_20240515.pdf Liste dessences locales
69027_nuanciers_20240515.pdf Nuanciers
69027_presomption_archeologique_20240515.pdf Presomption archeologique
69027_protection_patrimoine_vegetal_20240515.pdf Protection patrimoine vegetal
69027_sup_20240515.pdf Sup
69027_zonage_assainissement_20240515.pdf Zonage assainissement
69027_zonage_pluvial_20240515.pdf Zonage pluvial
69027_orientations_amenagement_20240515.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69027 BRIGNAIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.