14689_PLU_20150728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE HOM"


Informations

Nom du document DU_14689
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE HOM
Maillage 14689 LE HOM
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 10:34
Publié le 06/08/2024 à 10:25
Mis à jour le 06/08/2024 à 10:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14689_PLU_20150728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b0ba8813e4813894160a8929c2ed48ed
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE HOM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14689
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-0.5160706,48.9747738,-0.4644236,48.999155]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14689_procedure_20150728.pdf Procédure
14689_rapport_20150728.pdf Rapport
14689_padd_20150728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14689_prescription_surf_05_20150728.pdf Emplacement réservé
14689_reglement_20150728.pdf Règlement écrit
14689_reglement_graphique_20150728.pdf Règlement graphique
14689_Plan_accessibilite_voirie_espaces_publics_20150728.pdf Plan accessibilite voirie espaces publics
14689_annexes_sanitaires_20150728.pdf Annexes sanitaires
14689_info_lin_19_aep_20150728.pdf Info lin 19 aep
14689_info_lin_19_eu_20150728.pdf Info lin 19 eu
14689_info_surf_04_20150728.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14689_info_surf_14_01_20150728.pdf Info surf 14 01
14689_info_surf_14_02_20150728.pdf Info surf 14 02
14689_info_surf_19_ep_20150728.pdf Info surf 19 ep
14689_liste_pieces_20150728.pdf Liste pieces
14689_liste_sup_20150728.pdf Liste sup
14689_plan_sup_20150728.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.