84093_PLU_20190425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUGET"


Informations

Nom du document DU_84093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUGET
Maillage 84093 PUGET
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2023 à 09:00
Publié le 07/03/2023 à 09:14
Mis à jour le 07/03/2023 à 09:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 84093_PLU_20190425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b0eeafb19f43c1d7c56ba73e051085b9
Producteur Mairie de Puget sur Durance

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUGET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84093
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2278094,43.7403767,5.2865868,43.7988311]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84093_procedure_20190425.pdf Procédure
84093_rapport_20190425.pdf Rapport
84093_padd_20190425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84093_reglement_20190425.pdf Règlement écrit
84093_reglement_graphique_20190425.pdf Règlement graphique
84093_notice_SUP_20190425.pdf Notice SUP
84093_notice_annexes_sanitaires_20190425.pdf Notice annexes sanitaires
84093_notice_voies_bruyantes_20190425.pdf Notice voies bruyantes
84093_obligation_debroussaillement_20190425.pdf Obligation debroussaillement
84093_plan_PPRi_20190425.pdf Plan PPRi
84093_plan_PPRif_20190425.pdf Plan PPRif
84093_plan_SUP_20190425.pdf Plan SUP
84093_plan_reseau_AEP_20190425.pdf Plan reseau AEP
84093_plan_reseau_AEU_20190425.pdf Plan reseau AEU
84093_regime_forestier_20190425.pdf Regime forestier
84093_reglement_PPRi_20190425.pdf Reglement PPRi
84093_reglement_PPRif_20190425.pdf Reglement PPRif
84093_taxe_amenagement_20190425.pdf Taxe amenagement
84093_orientations_amenagement_20190425.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Puget sur Durance
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.puget@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.puget@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.