21016_PLU_20190326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCEAU"



Informations

Nom du document DU_21016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCEAU
Maillage 21016 ARCEAU
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2021 à 14:45
Publié le 08/01/2021 à 12:54
Mis à jour le 08/01/2021 à 12:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21016_PLU_20190326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b11344085ff37984f8f5ddae142bd6b8
Producteur mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARCEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/01/2021.
Emprise [5.1605287,47.3504998,5.2354304,47.4045989]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21016_procedure_20190326.pdf Procédure
21016_rapport_20190326.pdf Rapport
21016_padd_20190326.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21016_reglement_20190326.pdf Règlement écrit
21016_reglement_graphique_20190326.pdf Règlement graphique
21016_info_pct_19_20190326.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21016_info_surf_14_20190326.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21016_plan_sup_20190326.pdf Plan sup
21016_prescription_surf_05_20190326.pdf Emplacement réservé
21019_info_lin_19_20190326.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21019_info_surf_99_20190326.pdf Autre
21016_orientations_amenagement_20190326.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedarceau@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedarceau@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.