78615_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIVERVAL-GRIGNON"


Informations

Nom du document DU_78615
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIVERVAL-GRIGNON
Maillage 78615 THIVERVAL-GRIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2025 à 10:59
Publié le 12/12/2025 à 14:19
Mis à jour le 12/12/2025 à 14:19
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 78615_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1168feaef6d631f8a5b2826d33e0086
Producteur Cabinet Greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIVERVAL-GRIGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78615
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.8935126,48.8230731,1.9707615,48.8607824]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78615_PROCEDURE_20251211.pdf PROCEDURE
78615_RAPPORT_20200130.pdf RAPPORT
78615_PADD_20200130.pdf PADD
78615_REGLEMENT_20251211.pdf REGLEMENT
78615_REGLEMENT_GRAPHIQUE_1_20251211.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE 1
78615_REGLEMENT_GRAPHIQUE_2_20200130.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE 2
78615_INFO_SURF_04_00_1_20200130.pdf INFO SURF 04 00 1
78615_INFO_SURF_32_00_1_20200130.pdf INFO SURF 32 00 1
78615_ORIENTATIONS_AMENAGEMENT_20200130.pdf ORIENTATIONS AMENAGEMENT

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.