83056_PLU_20190306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FIGANIERES"


Informations

Nom du document DU_83056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FIGANIERES
Maillage 83056 FIGANIERES
Source Inconnue
Téléversé le 06/05/2019 à 14:38
Publié le 06/05/2019 à 17:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 83056_PLU_20190306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1290a85f64751fbd297d75c9f8f7dfe
Producteur Mairie de Figanières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FIGANIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.439856869799203,43.53168178495228,6.543827044649682,43.59691375244193]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/03/2019
Date de publication : 29/03/2019
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83056_info_lin_19_eu_aep_20190306.pdf Info lin 19 eu aep
83056_info_surf_99_20190306.pdf Autre
83056_liste_SUP_20190306.pdf Liste SUP
83056_orientations_amenagement_20190306.pdf OAP
83056_padd_20190306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83056_plan_SUP_20190306.pdf Plan SUP
83056_prescription_surf_05_20190306.pdf Emplacement réservé
83056_prescription_surf_07_20190306.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83056_procedure_20190306.pdf Procédure
83056_rapport_20190306.pdf Rapport
83056_reglement_20190306.pdf Règlement écrit
83056_reglement_graphique_20190306.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Figanières
Téléphone : Aucun
Courriel : figanieres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : figanieres@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.