26176_PLU_20220628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSANNE"



Informations

Nom du document DU_26176
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSANNE
Maillage 26176 MARSANNE
Source Téléversement
Téléversé le 10/08/2022 à 15:39
Publié le 10/08/2022 à 16:07
Mis à jour le 10/08/2022 à 16:07
Statut
Version 7
Nom de l'archive 26176_PLU_20220628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b12fa47510a47fbdd6b84bdafe07da35
Producteur Commune de Marsanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26176
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/08/2022.
Emprise [4.8401638,44.6043648,4.925618,44.6831045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/06/2017
Date de publication : 18/02/2020
Date de révision : 10/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26176_procedure_20220628.pdf Procédure
26176_rapport_20220628.pdf Rapport
26176_PADD_20220628.pdf PADD
26176_reglement_20220628.pdf Règlement écrit
26176_reglement_graphique_20220628.pdf Règlement graphique
26176_annexes_20220628.pdf Annexes
26176_info_surf_04_20220628.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26176_liste_servitudes_20220628.pdf Liste servitudes
26176_servitudes_20220628.pdf Servitudes
26176_orientations_20220628.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Marsanne
Téléphone : 04-75-90-32-79
Courriel : secretariat@mairie-marsanne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04-75-00-64-41
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.