40278_PLU_20111215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-EN-BORN"


Informations

Nom du document DU_40278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-EN-BORN
Maillage 40278 SAINT-PAUL-EN-BORN
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2025 à 13:31
Publié le 25/03/2025 à 12:33
Mis à jour le 25/03/2025 à 12:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40278_PLU_20111215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b13091b2048ae1377d2fe972b9187aae
Producteur SAINT-PAUL-EN-BORN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-EN-BORN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40278
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1943363,44.1339268,-1.1159864,44.2827064]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40278_procedure_20111215.pdf Procédure
40278_rapport_20111215.pdf Rapport
40278_padd_20111215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40278_reglement_20111215.pdf Règlement écrit
40278_reglement_graphique_1_20111215.pdf Règlement graphique 1
40278_reglement_graphique_2_20111215.pdf Règlement graphique 2
40278_reglement_graphique_3_20111215.pdf Règlement graphique 3
40278_reglement_graphique_4_20111215.pdf Règlement graphique 4
40278_Assainissement_20111215.pdf Assainissement
40278_Dechet_20111215.pdf Dechet
40278_Liste_SUP_20111215.pdf Liste SUP
40278_Plan_SUP_20111215.pdf Plan SUP
40278_aptitude_sols_20111215.pdf Aptitude sols
40278_bruit_20111215.pdf Bruit
40278_info_utile_20111215.pdf Info utile
40278_not_AEP_20111215.pdf Not AEP
40278_plan_aep_20111215.pdf Plan aep
40278_plan_reseaux_EU_20111215.pdf Plan reseaux EU
40278_zonage_assainissement_20111215.pdf Zonage assainissement
40278_orientations_amenagement_20111215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SAINT-PAUL-EN-BORN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-paul-en-born.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-paul-en-born.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.