69154_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLLIONNAY"


Informations

Nom du document DU_69154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLLIONNAY
Maillage 69154 POLLIONNAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 16:48
Publié le 05/01/2026 à 17:42
Mis à jour le 05/01/2026 à 17:42
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 69154_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b133910491d9f55624b8a5e19bf656d5
Producteur Commune de Pollionnay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POLLIONNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69154
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6176845,45.7483746,4.6997056,45.793182]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69154_procedure_20251216.pdf Procédure
69154_rapport_1_20251216.pdf Partie 1
69154_rapport_2_20251216.pdf Partie 2
69154_rapport_3_20251216.pdf Partie 3
69154_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69154_prescription_surf_02_00_1_20251216.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69154_prescription_surf_02_00_2_20251216.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69154_prescription_surf_05_01_20251216.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69154_prescription_surf_07_02_20251216.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69154_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
69154_reglement_graphique_1_20251216.pdf Règlement graphique 1
69154_reglement_graphique_2_20251216.pdf Règlement graphique 2
69154_info_surf_04_00_20251216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69154_info_surf_10_00_20251216.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
69154_info_surf_14_00_20251216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69154_info_surf_19_01_1_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69154_info_surf_19_01_2_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69154_info_surf_19_01_3_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69154_info_surf_19_01_4_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69154_info_surf_19_01_5_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
69154_info_surf_25_00_20251216.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
69154_info_surf_99_00_1_20251216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69154_info_surf_99_00_2_20251216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69154_info_surf_99_00_3_20251216.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69154_liste_sup_20251216.pdf Liste sup
69154_oap_20251216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Pollionnay
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@pollionnay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@pollionnay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.