24263_CC_20151215

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAZEYROLLES"


Informations

Nom du document DU_24263
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAZEYROLLES
Maillage 24263 MAZEYROLLES
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2021 à 16:31
Publié le 04/10/2021 à 12:36
Mis à jour le 04/10/2021 à 12:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 24263_CC_20151215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b13fb15b2493b6b01e287d19089ee771
Producteur Communauté de communes Domme - Villefranche du Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZEYROLLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24263
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/10/2021.
Emprise [0.9390053,44.6317278,1.0533427,44.7127952]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24263_CC_20151215/24263_CC_20151215.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24263_procedure_20151215.pdf Procédure
24263_rapport_20151215.pdf Rapport
24263_annexe_20151215.pdf Annexe
24263_liste_annexes_20151215.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Domme - Villefranche du Périgord
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@comcomdv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@comcomdv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.