26315_PLU_20201105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-EN-VERCORS"


Informations

Nom du document DU_26315
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-EN-VERCORS
Maillage 26315 SAINT-MARTIN-EN-VERCORS
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2021 à 14:08
Publié le 06/04/2021 à 20:57
Mis à jour le 06/04/2021 à 20:57
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26315_PLU_20201105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b14079d1cc33770da1d7274639de3dc9
Producteur Mairie de Saint-Martin-en-Vercors

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-EN-VERCORS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/04/2021.
Emprise [5.3971343,44.9899495,5.4949259,45.0441885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26315_procedure_20201105.pdf Procédure
26315_rapport_20201105.pdf Rapport
26315_padd_20201105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26315_reglement_20201105.pdf Règlement écrit
26315_reglement_graphique_20201105.pdf Règlement graphique
26315_etude_urbanisation_discontinue_20201105.pdf Etude urbanisation discontinue
26315_liste_plan_sup_20201105.pdf Liste plan sup
26315_plan_dpu_20201105.pdf Plan dpu
26315_plan_exposition_risques_20201105.pdf Plan exposition risques
26315_plan_reseau_aep_20201105.pdf Plan reseau aep
26315_zonage_assainissement_20201105.pdf Zonage assainissement
26315_orientations_amenagement_20201105.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Martin-en-Vercors
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint-martin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint-martin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.