76287_PLU_20230627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESQUIENNES"


Informations

Nom du document DU_76287
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESQUIENNES
Maillage 76287 FRESQUIENNES
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2023 à 14:10
Publié le 01/08/2023 à 00:07
Mis à jour le 01/08/2023 à 00:07
Statut
Version 3
Nom de l'archive 76287_PLU_20230627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1766fcc5f600b0103df34315970d1a1
Producteur SARL ESPACURBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESQUIENNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76287
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.975898,49.5450069,1.054192,49.5834473]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76287_procedure_20230627.pdf Procédure
76287_rapport_20230627.pdf Rapport
76287_padd_20230627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76287_reglement_20230627.pdf Règlement écrit
76287_reglement_graphique_1_20230627.pdf Règlement graphique 1
76287_reglement_graphique_2_20230627.pdf Règlement graphique 2
76287_annexes_20230627.pdf Annexes
76287_servitudes_20230627.pdf Servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL ESPACURBA
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.