02062_PLU_20191118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEAU"



Informations

Nom du document DU_02062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEAU
Maillage 02062 BELLEAU
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2021 à 22:06
Publié le 12/03/2021 à 10:19
Mis à jour le 12/03/2021 à 10:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02062_PLU_20191118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b177450b28a09e79ea1f7fa93c5068c7
Producteur Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02062
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/03/2021.
Emprise [3.2801103,49.0646186,3.3276516,49.0962348]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02062_procedure_20191118.pdf Procédure
02062_rapport_1_20191118.pdf Partie 1
02062_rapport_2_20191118.pdf Partie 2
02062_rapport_3_20191118.pdf Partie 3
02062_padd_20191118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02062_reglement_20191118.pdf Règlement écrit
02062_reglement_graphique_1_20191118.pdf Règlement graphique 1
02062_reglement_graphique_2_20191118.pdf Règlement graphique 2
02062_annexe_1_20191118.pdf Annexe 1
02062_annexe_2_20191118.pdf Annexe 2
02062_annexe_3_20191118.pdf Annexe 3
02062_liste_sup_20191118.pdf Liste sup
02062_plan_aep_20191118.pdf Plan aep
02062_plan_sup_20191118.pdf Plan sup
02062_orientations_amenagement_20191118.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02062 BELLEAU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.